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Publié le 26 mars 2011 L'histoire que révèle le quotidien La Provence vendredi se déroule le 11 mars dernier à bord du train Marseille-Paris. Les agents...
3 kio (350 mots) - 15 juin 2013 à 14:07
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Publié le 5 janvier 2010 La députée UMP, Marie-Jo Zimmermann a écrit à la ministre de l'Économie, de l'Industrie et de l'Emploi, concernant la fermeture...
2 kio (223 mots) - 29 octobre 2010 à 11:52
Publié le 2 août 2007 L'Assemblée nationale a adopté, avec modifications, le projet de loi relatif à la continuité du service public dans les transport...
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Publié le 22 avril 2021 Les citoyens et les citoyennes de Val-David auront accès à une eau de meilleure qualité dès la fin de 2022. L'eau pompée du puits...
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2 kio (339 mots) - 7 avril 2016 à 17:22
Communauté valencienne Voir aussi Espagne : la Cour Suprême confirme la condamnation de l'ancien président de la Députation de Castelló, Carlos Fabra Communauté...
9 kio (801 mots) - 15 décembre 2014 à 08:16
Publié le 2 mars 2007 En jugeant dans l'une de ses formations solennelle, le Conseil d’État vient de rendre une décision en matière de service public....
4 kio (514 mots) - 20 avril 2011 à 21:50
Publié le 24 février 2010 Le Conseil d'État a validé, vendredi dernier, la nouvelle carte judiciaire imposée par Rachida Dati, alors Garde des Sceaux,...
7 kio (809 mots) - 31 mars 2011 à 11:21
Publié le 17 décembre 2007 Un arrêt rendu par la Cour de Cassation a fixé les limites de l'exonération de la responsabilité de la Poste dans l'accomplissement...
6 kio (777 mots) - 30 mars 2011 à 20:16
Publié le 19 janvier 2010 Claude Béglé a annoncé ce mardi soir avoir remis sa démission de président du conseil d'administration de La Poste Suisse au...
4 kio (429 mots) - 31 mars 2011 à 14:19
Publié le 5 août 2021 Pour la deuxième fois en moins d’un an, une section d’une importante conduite d’eaux usées devra être remplacée par la ville de Sept-Îles...
2 kio (160 mots) - 5 août 2021 à 23:41
Publié le 28 septembre 2010 Dans un arrêt rendu le 7 septembre 2010, la Cour de cassation a confirmé son revirement de jurisprudence en matière de responsabilité...
5 kio (593 mots) - 30 mars 2011 à 20:16
Publié le 17 août 2007 Le Conseil constitutionnel a validé, hier, la loi sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports...
14 kio (1 862 mots) - 9 avril 2011 à 19:00
Publié le 3 août 2007 Dans un précédent article de Wikinews, nous avons relaté l'adoption, par l'Assemblée nationale, du projet de loi relatif au service...
5 kio (697 mots) - 5 décembre 2010 à 20:54
Publié le 21 janvier 2010 Moins de 18 heures après l'annonce de la démission de Claude Béglé du poste de président du conseil d'administration de La Poste...
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Publié le 31 mars 2010 Dans un arrêt rendu aujourd'hui, la Cour de cassation a statué sur la responsabilité des campings municipaux vis à vis de ses usagers...
3 kio (316 mots) - 30 mars 2011 à 20:17
Publié le 12 mai 2010 L'initiative populaire des syndicats et des partis de gauche contre la libéralisation du service postal en Suisse a déjà réuni 120 000...
4 kio (354 mots) - 18 mai 2010 à 13:38
