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- jugement définitif ». Loi sur le droit d’auteur (LDA), RS 231. Loi contre la concurrence déloyale (LCD), RS 241. ((fr)) – « Tribunal fédéral: M6 gagne son procès...5 kio (453 mots) - 18 février 2010 à 14:16
- lanceurs dénommés Shahab-4, basés sur la technologies des missiles soviétiques RS-14 et de ses versions nord-coréennes et chinoises. Notes « Météorite » en...3 kio (251 mots) - 23 février 2010 à 23:30
- janvier 2010. Loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP), RS 281. ((fr)) – « Le nombre de faillites a bondi de 23,5% en 2009 par rapport...4 kio (334 mots) - 18 janvier 2010 à 14:26
- réactions, celle du parti de Dominique de Villepin, République solidaire (RS), qui a salué « la fermeté » d'une « partie du groupe UMP » pour contrer « les...5 kio (533 mots) - 20 février 2011 à 09:45
- selon l'ONG Human Rights Watch. Notes Convention on Cluster Munitions. ((fr)) RS 514.51 — Loi fédérale du 13 décembre 1996 sur le matériel de guerre (LFMG)...5 kio (603 mots) - 14 juin 2011 à 05:58
- témoignage a été « révolutionnaire ». Pour le député Onyx Lorenzoni (PFL-RS), il est clair qu'une partie de campagne de Lula à la Présidence a été payée...9 kio (1 170 mots) - 1 mars 2016 à 10:41
- dirigeant de la FFF démissionne ». L'express, 20 juin 2010. ((fr)) – M.Go. et R.S., « L'entraînement des Bleus à suivre en live comme-à-la-maison ». 20 minutes...4 kio (435 mots) - 26 juin 2010 à 20:21
- Potter rs von der wintermühle Suisse 8.817 Ivan Nousse Whisper 215 Elke Schelp Lensing France 8.230 Viktor Brüsewitz Alexandra Knauf Harry Potter rs von...8 kio (492 mots) - 11 février 2012 à 18:30
- Voile 49er Course 5 - 12 h 00 Voile Laser Radial Course 5 - 12 h 00 Voile RS:X Course 3 - 12 h 05 Voile Laser Course 5 - 12 h 30 Badminton - Tours - 12...61 kio (4 mots) - 1 septembre 2014 à 10:45
- + Parti paysan unifié 18 240 0,4 % Jugoslav Dobričanin Parti réformiste (RS) 12 366 0,3 % Les totaux fournis par le CeSID ne correspondent pas aux totaux...15 kio (764 mots) - 9 avril 2011 à 19:16