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- excès de vitesse, en particulier dans un tunnel de l'autoroute A86, a été relaxé ce vendredi 18 janvier par le tribunal correctionnel de Versailles. En effet...2 kio (198 mots) - 21 juillet 2016 à 20:10
- décembre 2006 Le 14 décembre dernier, le tribunal correctionnel de Bobibny a relaxé un ancien adepte du Peer to Peer. L'intéressé avait été assigné sur requête...2 kio (219 mots) - 13 mars 2010 à 17:34
- Talamoni (Unione naziunale), élu indépendantiste corse, a quant à lui été relaxé. L'avocat général avait pourtant requis trois ans de prison dont deux fermes...2 kio (310 mots) - 3 mars 2008 à 15:07
- dix-huitième journée France : un chauffard accusé de 94 excès de vitesse relaxé Israël : l'extrême-droite monte en flèche RCA : le président François Bozizé...513 octet (96 mots) - 14 décembre 2012 à 10:13
- l'hôtel, ex-directeur des relations publiques du Carlton de Lille, a été relaxé (Le procureur avait requis 15 mois avec sursis et 2 500 euros d'amende avaient...5 kio (557 mots) - 8 mars 2016 à 22:55
- Publié le 19 avril 2012 Le tribunal correctionnel de Paris a relaxé jeudi la candidate Eva Joly qui était poursuivie par son adversaire dans les urnes...3 kio (292 mots) - 23 avril 2012 à 14:57
- d'emprisonnement avec sursis. Une septième personne mise en examen a été relaxée. Les magistrats ont fondé leur décision sur le motif tiré du « détournement...2 kio (176 mots) - 13 mars 2010 à 11:14
- s'était pas opposé au programme défini par le directeur et le chef du stage, a par ailleurs été relaxé. – Source : Europe1.fr/AFP (fr) : {{{n1}}} –...1 kio (136 mots) - 25 février 2016 à 08:26
- candidate écologiste ainsi que des dommages et intérêts. Le parquet a requis la relaxe, le jugement sera rendu jeudi. ((fr)) – L. Bollot, C. Robiche, « Eva Joly...2 kio (274 mots) - 19 avril 2012 à 22:44
- instance à 12 mois d´emprisonnement dont sept avec sursis, mais furent relaxés en appel le 19 octobre 2000. À la suite d'un renvoi en Cour de cassation...6 kio (808 mots) - 23 juin 2020 à 08:00
- et Jérémy Toulalan d'un seul. En revanche, la commission de discipline a relaxé Éric Abidal prenant note de ses explications. ((fr)) – « Football: Anelka...2 kio (233 mots) - 23 août 2010 à 13:54
- préjudiciables pour la Justice où les dossiers aboutissent à leur annulation ou à la relaxe des prévenus. Dans des précédents articles de Wikinews, d'autres rapports...2 kio (257 mots) - 7 avril 2007 à 19:53
- Par manque de preuves, Taher al-Ani (ancien gouverneur de Mossoul) a été relaxé. – Sources : Reuters (fr) : {{{n1}}} | AFP (fr) : {{{n2}}} – Royaume-Uni...3 kio (282 mots) - 25 février 2016 à 08:29
- Jean-Marie Le Pen fin octobre pour incitation à la haine raciale. Il a été relaxé aujourd'hui : le tribunal a estimé qu'il n'était ni l'auteur, ni le responsable...5 kio (402 mots) - 22 mai 2011 à 08:56
- suffisantes apportées par l'accusation, un tribunal de Quezon City prononce la relaxe d'Imelda Marcos, veuve de l'ancien président Ferdinand Marcos (décédé en...3 kio (295 mots) - 25 février 2016 à 08:15
- la précarité sociale. Comme chaque lundi, les tribunaux ont condamné (ou relaxé) les Gilets jaunes arrêtés samedi (moins de 48 heures de Gav) par les agents...27 kio (2 483 mots) - 2 juin 2023 à 06:11
- fixé sur son sort ce vendredi. Contre l'avis du Parquet qui demandait sa relaxe pure et simple, le Tribunal correctionnel de Paris l'a condamné à 3 ans...3 kio (312 mots) - 27 janvier 2011 à 15:25
- garantir le paiement de l’amende civile susceptible d’être prononcée en cas de relaxe ; qu’il ne peut ultérieurement modifier les dispositions de ce jugement...3 kio (345 mots) - 21 avril 2011 à 11:55
- journaliste jugé depuis la mi-août, tandis que la défense avait plaidé la relaxe. Le journaliste et son avocat ont l'intention de faire appel du jugement...3 kio (323 mots) - 22 octobre 2011 à 15:56
- chacune pour « pollution maritime ». Cependant, ces deux sociétés ont été relaxées du chef d'inculpation de mise en danger de la vie d'autrui. La filiale...5 kio (494 mots) - 9 avril 2011 à 15:48