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- liberté d’expression et de communication est d’autant plus précieuse que son exercice est une condition de la démocratie et l’une des garanties du respect des...4 kio (524 mots) - 24 juin 2020 à 09:50
- appréhender les règles et fonctionnements de l'entité. Le projet compte aujourd'hui 10 638 pages y compris les pages de discussions. Sur la Wikiversité...3 kio (363 mots) - 21 avril 2011 à 14:28
- bénéfice en trompe-l'œil du canton de Genève ». Le Temps, 11 avril 2008. ((fr)) – « Exercice record pour le canton de Genève ». swissinfo.ch, 10 avril 2008....3 kio (332 mots) - 11 août 2009 à 16:29
- de déposer une proposition de loi pour interdire les machines à voter. Le 10 mars, il a déposé, comme il l'avait annoncé cinq jours plus tôt et pour la...3 kio (438 mots) - 14 mars 2016 à 22:27
- l'ancienneté et entre en ligne de compte dans le minimum de temps valable pour pouvoir prétendre au grade supérieur. Il compte également pour la détermination...7 kio (982 mots) - 18 juin 2009 à 08:44
- puisse être appliquée que si le juge l’a expressément prononcée, en tenant compte des circonstances propres à chaque espèce. » Cette jurisprudence a été notamment...5 kio (513 mots) - 10 juin 2013 à 14:38
- Tour de France 2011 : Thor Hushovd et son équipe Garmin-Cervélo prennent le pouvoir dans la 2e étapel'avantage des derniers cités. Orpheline de Bernhard Eisel, qui a dû boucler l'exercice en solitaire après avoir chuté en début de parcours, HTC-Highroad et Tony...12 kio (534 mots) - 6 mai 2020 à 09:31
- États-Unis et l'Union européenne ont imposé des sanctions à Loukachenko, en exercice depuis 1994, ainsi qu'à 150 dirigeants du régime. Même la Russie, traditionnellement...6 kio (806 mots) - 25 août 2012 à 15:58
- Publié le 12 juillet 2007 La Cour de cassation a rappelé, dans un arrêt du 10 juillet 2007, l'obligation d'exécution de bonne foi des conventions passées...5 kio (604 mots) - 30 mars 2011 à 20:17
- terrestres réguliers de voyageurs. Il me paraît en effet important de prendre en compte la nécessité pour les habitants de nos îles de disposer eux aussi dans certains...5 kio (697 mots) - 5 décembre 2010 à 20:54
- rapport n° 209 ». Sénat, page 222, n° 209, , 11 février 2009. ((fr)) – « Compte rendu intégral ». Sénat, page 3401, n° 38, , 26 mars 2009. ((fr)) – François...17 kio (2 081 mots) - 19 mai 2011 à 12:45
- demanderesse en application du premier alinéa de l'article 20 de la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 relative à l'aide juridique. Notes 12 juillet 2010, Dossier :...6 kio (745 mots) - 29 juillet 2010 à 07:56
- saboter le processus d'élection de l'Assemblée constituante. Sans surprise, compte tenu des intenses tractations de ces derniers jours entre les partis politiques...22 kio (1 564 mots) - 9 avril 2011 à 19:13
- pencherait plutôt pour que cette fonction soit remplie par le président en exercice de l'UE (qui change tous les 6 mois). La ville du siège de l'UPM est un...12 kio (1 264 mots) - 10 juin 2011 à 16:46
- le site Lexpress.fr (et rapportée également par Lemonde.fr), que par le compte-rendu rapporté par Lefigaro.fr (qui cite parmi ses sources l'Agence France-Presse)...21 kio (1 763 mots) - 23 mars 2009 à 13:56
- automatique et que l'activité de cette région soit modifiée en fonction de votre exercice et de votre activité. Il y a donc des moyens que nous espérons pouvoir...55 kio (8 429 mots) - 18 mai 2020 à 23:12