Résultats de la recherche
Résultats affichés pour loi maire. Aucun résultat trouvé pour Loic maing.
Créez la page « Loic maing » sur ce wiki ! Voyez également les résultats de recherche trouvés.
- Bayrou, également maire de cette ville, a évoqué son souhait de « reprendre le débat » sur le non-cumul des mandats. Selon lui, avant la loi du 14 février...3 kio (220 mots) - 19 décembre 2024 à 09:24
- France Voir aussi France : François Bayrou, premier ministre et maire de Pau, souhaite reprendre le débat sur le cumul des mandats Moody's a dégrade la...2 kio (296 mots) - 30 août 2016 à 16:25
- avait expliqué Michael Bloomberg. Le maire de New York est puissant et populaire, mais cette volonté de modifier la loi pour rester au pouvoir a suscité de...3 kio (370 mots) - 20 avril 2011 à 21:53
- des poursuites contre le maire de Mexico ». Le Nouvel Observateur, 5 mai 2005. (en français) – Jean-Michel Caroit, « Le maire de Mexico sort renforcé de...3 kio (392 mots) - 11 août 2009 à 15:01
- français Emmanuel Macron, qui, face aux maires des villes touchées par les émeutes, a annoncé aujourd'hui un projet de « loi d'urgence » visant à accélérer la...5 kio (560 mots) - 14 juillet 2023 à 10:11
- Publié le 12 juin 2016 Des éboueurs protestant contre la loi travail ont décidé de faire grève ces derniers jours dans diverses villes de France, et en...5 kio (618 mots) - 13 juin 2016 à 10:23
- Publié le 30 novembre 2012 Le maire de Mascouche, Richard Marcotte, a annoncé au journal Le Trait d'Union qu'il quittait la mairie de la ville pour se consacrer...3 kio (278 mots) - 14 décembre 2012 à 14:21
- de la Maison Blanche, Rahm Emanuel, a été élu dès le premier tour mardi maire de Chicago, avec 55 pour cent des voix selon les résultats officiels. M...4 kio (494 mots) - 2 mars 2011 à 14:12
- loi du ministre de l'Intérieur Nicolas Sarkozy sur la délinquance en ce qui concerne, notamment, les mineurs et le rôle des maires. Ce projet de loi est...1 kio (133 mots) - 23 mars 2009 à 13:57
- nouveau la loi SRU ("Loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains") qui instaure 20% de logements sociaux pour chaque commune. Cette loi, votée...2 kio (197 mots) - 9 avril 2011 à 21:26
- présidé par le communiste André Gerin, député-maire de Vénissieux, dans le Rhône. ((fr)) – JDD, « Copé pour une loi d'interdiction de la burqa ». JDD.fr, 8...3 kio (311 mots) - 14 juillet 2009 à 16:39
- France Voir aussi France : François Bayrou, premier ministre et maire de Pau, souhaite reprendre le débat sur le cumul des mandats Moody's a dégrade la...4 kio (513 mots) - 24 juin 2020 à 09:50
- la maire de Montauban Brigitte Barèges en garde à vue ». Wikinews, 16 juin 2015. ((fr)) – Lise Galante, « Détournement de fonds publics : la maire de...2 kio (170 mots) - 9 mars 2016 à 10:00
- les dispositions de la loi relative à la prévention de la délinquance à l'exception d’une disposition pour vice de forme. La loi a été déférée devant le...4 kio (497 mots) - 23 mars 2009 à 13:56
- fois le Tribunal administratif de Lille, ce dernier annule le refus du maire, lequel se pourvoit en cassation. Dans un premier rendu le 14 novembre 2007...4 kio (473 mots) - 30 mars 2011 à 21:27
- élection dans le rôle de maire. À chaque occasion qui se présentait, Tremblay a rappelé qu'il était impossible pour un maire ou un ministre d'être au...6 kio (796 mots) - 3 mai 2013 à 14:07
- Publié le 8 décembre 2005 Une nouvelle loi permet aux collectivités locales, et plus précisément aux mairies, de collecter une taxe pour l'usage dans...1 kio (128 mots) - 11 avril 2011 à 21:34
- France Voir aussi France : François Bayrou, premier ministre et maire de Pau, souhaite reprendre le débat sur le cumul des mandats Moody's a dégrade la...958 octet (169 mots) - 1 novembre 2019 à 06:55
- un projet de loi d’urgence sanitaire que les députés ont examiné dans l’après-midi, à partir de 15 heures. L'article 5 bis du projet de loi prévoit que...7 kio (817 mots) - 18 mai 2020 à 07:41
- juin dernier. La loi bulgare interdit en effet le cumul d'un mandat de parlementaire ou de membre du gouvernement avec celui de maire. En Bulgarie, comme...5 kio (602 mots) - 25 janvier 2010 à 09:26