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Apparence
- Publié le 30 décembre 2009 Le Conseil Constitutionnel a censuré la contribution climat-énergie, jugeant cette contribution « contraire à l'objectif de...6 kio (529 mots) - 8 octobre 2010 à 14:57
- Publié le 30 décembre 2009 Le Conseil constitutionnel a invalidé quatre dispositions de la loi de finances rectificatives pour 2009. Trois d'entre elles...3 kio (293 mots) - 8 octobre 2010 à 14:57
- Publié le 10 septembre 2009 Le président Nicolas Sarkozy a annoncé, aujourd'hui, qu'il fixait la taxe carbone à 17 euros la tonne de CO2 pour l'an prochain...5 kio (680 mots) - 7 mai 2011 à 20:44
- Publié le 20 avril 2010 La Commission européenne ne proposera pas de taxe carbone aux frontières pour juin 2010, a annoncé Karel De Gucht, commissaire...4 kio (441 mots) - 30 décembre 2010 à 18:12
- Publié le 24 mars 2010 Le président français Nicolas Sarkozy a annoncé l'abandon de la taxe carbone. Le chef de l'État en appelle à « une prise de responsabilité...3 kio (404 mots) - 9 avril 2010 à 22:31
- Publié le 9 décembre 2009 Le mensuel Les Routiers, dédié aux transports et aux routiers, a publié une liste des hausses qui frapperont la professions....2 kio (205 mots) - 5 décembre 2010 à 20:54