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- tourisme en réduisant les taxes Eco-Delta et Potencia Turística. Le gouvernement équatorien a récemment réduit significativement les taxes Eco-Delta pour les...3 kio (356 mots) - 14 juillet 2023 à 07:53
- les taxes frappant les nouveaux support externes tels que les clefs USB, cartes mémoires et les disques durs. Ceci fait suite à une décision de la commission...4 kio (178 mots) - 15 novembre 2009 à 18:51
- importation d'Airbus exemptée de taxes (médias) » datée du 14 octobre 2009. ((fr)) – « Aeroflot : importation d'Airbus exemptée de taxes (médias) ». RIA Novosti...3 kio (483 mots) - 15 juin 2013 à 09:55
- frapperont la professions. Est pointée du doigt, la nouvelle taxe carbone. Celle ci aura pour conséquences d'augmenter de 4 centimes, hors taxes, le prix...2 kio (205 mots) - 5 décembre 2010 à 20:54
- africaine en Somalie (AMISOM) ce qui a été refusé par le pouvoir de Pierre Nkurunziza. Depuis, une série de taxes plus ou moins désordonnées s'abat sur les burundais...3 kio (368 mots) - 8 novembre 2016 à 00:46
- 100 $ par rapport à 2009. ((fr)) – Roger Boudreau, « Saint-Donat : les taxes augmentent légèrement dans le budget 2010 ». L'Avantage, 6 janvier 2010...1 kio (141 mots) - 12 janvier 2010 à 12:37
- pas à augmenter la taxe foncière de près de +900 % comme à Droué-sur-Drouette (Eure-et-Loir). Thèmes France Énergie ((fr)) – C. de la Guérivière, M. Semerjian...22 kio (1 800 mots) - 11 octobre 2023 à 17:24
- subir de nouvelles augmentations et de nouvelles taxes France : rejet de la contribution climat-énergie par le Conseil Constitutionnel Droit en France : trois...3 kio (404 mots) - 9 avril 2010 à 22:31
- seraient soumis à la taxe mais aussi ceux qui participent à une transaction faisant intervenir « un instrument financier émis par une entité juridique...1 kio (113 mots) - 26 mai 2012 à 22:14
- subir de nouvelles augmentations et de nouvelles taxes France : rejet de la contribution climat-énergie par le Conseil Constitutionnel Droit en France : trois...4 kio (441 mots) - 30 décembre 2010 à 18:12
- pour baisser les taxes sur les entreprises.l ne fait nul doute que plus la taxe augmentera, car c'est sa vocation, plus l'État captera la recette fiscale...5 kio (680 mots) - 7 mai 2011 à 20:44
- une taxe poubelle de deux francs pour un sac poubelle de 35 litres ; cette mesure, prise par le gouvernement et qui doit encore être approuvée par le Grand...3 kio (305 mots) - 5 juin 2010 à 15:01
- Burundi : des taxes farfelues en réponse à la suspension des aides européennes Le poisson zèbre : la clé pour régénérer la moelle épinière ? Un potager...514 octet (35 mots) - 5 novembre 2016 à 17:11
- investissements étrangers sur le marché financier brésilien. La taxe sera couplée avec la taxe sur les opérations financières. Cette mesure est destinée...1 kio (184 mots) - 29 décembre 2015 à 22:44
- annoncé que « La France n'est pas hostile à l'huile de palme » et a explicité son opposition à ce qui est communément appelé la « taxe Nutella » qui aurait...2 kio (162 mots) - 20 avril 2016 à 17:01
- complément de taxe sur les salaires et des pénalités correspondantes auxquels elle a été assujettie au titre de l'année 1999. Le club conteste la constitutionnalité...2 kio (155 mots) - 29 mai 2011 à 12:34
- de recouvrement de ces taxes, le délai de réclamation est, selon le juge d'appel, jusqu'au 31 décembre de l'année qui suit la date du recouvrement. L'ordonnance...5 kio (679 mots) - 3 juin 2007 à 20:01
- français ont voté la semaine dernière la création d'une taxe sur les billets d'avion. Elle a pour but d'aider les pays pauvres. Cette taxe concerne tous les...922 octet (106 mots) - 11 août 2009 à 15:51
- municipalités canadiennes, comme la plupart de leurs homologues du Commonwealth, ont pour seule source de revenus les taxes foncières. Selon une recherche...4 kio (300 mots) - 17 juillet 2021 à 15:11
- projet de taxe sur l'utilisation de l'huile de palme France : la pilule Diane-35 retirée à la vente en janvier est à nouveau autorisée par la commission...513 octet (51 mots) - 4 juin 2013 à 15:35