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- tourisme en réduisant les taxes Eco-Delta et Potencia Turística. Le gouvernement équatorien a récemment réduit significativement les taxes Eco-Delta pour les...3 kio (356 mots) - 14 juillet 2023 à 07:53
- Le vote de ces taxes ont suscité la controverse notamment de la part de Famille de France. Cette dernière avait considéré ces taxes comme une aberration...4 kio (178 mots) - 15 novembre 2009 à 18:51
- importation d'Airbus exemptée de taxes (médias) » datée du 14 octobre 2009. ((fr)) – « Aeroflot : importation d'Airbus exemptée de taxes (médias) ». RIA Novosti...3 kio (483 mots) - 15 juin 2013 à 09:55
- Est pointée du doigt, la nouvelle taxe carbone. Celle ci aura pour conséquences d'augmenter de 4 centimes, hors taxes, le prix du litre de gazole. Les...2 kio (205 mots) - 5 décembre 2010 à 20:54
- a été refusé par le pouvoir de Pierre Nkurunziza. Depuis, une série de taxes plus ou moins désordonnées s'abat sur les burundais. À titre d'exemple :...3 kio (368 mots) - 8 novembre 2016 à 00:46
- 100 $ par rapport à 2009. ((fr)) – Roger Boudreau, « Saint-Donat : les taxes augmentent légèrement dans le budget 2010 ». L'Avantage, 6 janvier 2010...1 kio (141 mots) - 12 janvier 2010 à 12:37
- face à ces hausses, certaines municipalités n'hésites pas à augmenter la taxe foncière de près de +900 % comme à Droué-sur-Drouette (Eure-et-Loir). Thèmes...22 kio (1 800 mots) - 11 octobre 2023 à 17:24
- transporteurs routiers devront subir de nouvelles augmentations et de nouvelles taxes France : rejet de la contribution climat-énergie par le Conseil Constitutionnel...3 kio (404 mots) - 9 avril 2010 à 22:31
- d'une taxe sur les transactions financières. Non seulement les établissements financiers établis dans l'un des États membres seraient soumis à la taxe mais...1 kio (113 mots) - 26 mai 2012 à 22:14
- transporteurs routiers devront subir de nouvelles augmentations et de nouvelles taxes France : rejet de la contribution climat-énergie par le Conseil Constitutionnel...4 kio (441 mots) - 30 décembre 2010 à 18:12
- pour son budget général ou pour baisser les taxes sur les entreprises.l ne fait nul doute que plus la taxe augmentera, car c'est sa vocation, plus l'État...5 kio (680 mots) - 7 mai 2011 à 20:44
- Burundi : des taxes farfelues en réponse à la suspension des aides européennes Le poisson zèbre : la clé pour régénérer la moelle épinière ? Un potager...514 octet (35 mots) - 5 novembre 2016 à 17:11
- 30 mai 2010 Dès le 1er janvier 2012, les Neuchâtelois devraient payer une taxe poubelle de deux francs pour un sac poubelle de 35 litres ; cette mesure...3 kio (305 mots) - 5 juin 2010 à 15:01
- contrairement à ce qui était envisagé : ne prévoit pas une augmentation des taxes sur l'électricité, prévoit de préserver en partie les allègements de charges...4 kio (448 mots) - 4 décembre 2024 à 20:57
- Publié le 20 octobre 2009 Une taxe sur les investissements étrangers entrera en vigueur le 20 octobre au Brésil, a déclaré le ministre des Finances Guido...1 kio (184 mots) - 29 décembre 2015 à 22:44
- communément appelé la « taxe Nutella » qui aurait consisté à augmenter de 300 % la taxe sur l'huile de palme. Cette idée de taxe est issue d'un « amendement...2 kio (162 mots) - 20 avril 2016 à 17:01
- semaine dernière la création d'une taxe sur les billets d'avion. Elle a pour but d'aider les pays pauvres. Cette taxe concerne tous les vols arrivant ou...922 octet (106 mots) - 11 août 2009 à 15:51
- professionnel contestait devant la juridiction administrative le complément de taxe sur les salaires et des pénalités correspondantes auxquels elle a été assujettie...2 kio (155 mots) - 29 mai 2011 à 12:34
- France : Jean-Marc Ayrault met un coup d'arrêt au projet de taxe sur l'utilisation de l'huile de palme France : la pilule Diane-35 retirée à la vente en...513 octet (51 mots) - 4 juin 2013 à 15:35
- et toujours dans le silence des textes en matière de recouvrement de ces taxes, le délai de réclamation est, selon le juge d'appel, jusqu'au 31 décembre...5 kio (679 mots) - 3 juin 2007 à 20:01