Le dernier prix Goncourt serait-il libre ?

Michel Houellebecq

Publié le 27 novembre 2010
Michel Houellebecq a joué avec le feu en réutilisant d'autres textes dans La carte et le territoire, notamment des articles Wikipedia. Son ouvrage est-il de fait sous licence Creative Commons ?

Michel Houellebecq est réputé pour sa différence. Certains la voient comme du cynisme, d'autres comme une provocation. L'actuel débat suscité par son ouvrage est en revanche certainement involontaire. Reprenons-en la chronologie.

2 septembre 2010 : Michel Houellebecq s'est vu accusé de plagiat, notamment par le magazine en ligne Slate. En effet, un article de Vincent Glad souligne d'étranges ressemblances entre l'ouvrage de M. Houellebecq et des textes de sources variées. Parmi elles, un texte ministériel, des extraits de Wikipédia et un article du site « Châteaux & Hôtels Collection ».

6 septembre 2010 : S'interrogeant sur ce cas de plagiat, le BibliObs interview M. Houellebecq qui confie s'être approprié, comme beaucoup avant lui, des textes d'autres auteurs. Il soutient qu'il a effectué quelques modifications et que cela participe d'un enrichissement de l'ouvrage.

Ce débat de valeurs littéraires a cependant suscité par la suite des questionnements de propriété intellectuelle. En effet, M. Houellebecq n'a demandé aucune autorisation pour l'utilisation de ces contenus. Le problème est négligeable en ce qui concerne le ministère. En revanche, Le site Châteaux & Hôtels Collection pourrait, demander un dédommagement pour l'usage d'un texte qui lui appartient. En outre, si les articles Wikipédia peuvent être réutilisés et modifiés, la licence Creative Commons impose que le contenu dérivé respecte les conditions d'attribution et de copyleft (il doit être redistribué selon les mêmes termes).

Wikipédia : un des sites majeurs sous licence libre

21 septembre 2010 : un blogueur se saisit de la question. Florent Gallaire affirme que, M. Houellebecq n'ayant reçu aucune autorisation spécifique de la part des auteurs des textes utilisés, l'ouvrage, considéré comme contenu dérivé des articles, est sous licence Creative Commons Attribution Share-Alike : il pourrait donc être partagé et modifié librement, à condition de citer l'auteur et de publier les contenus dérivés sous la même licence.

8 novembre 2010 : Florent Gallaire réitère ses propos et communique sur ce statut de l'ouvrage, afin de permettre à tous les utilisateurs de profiter de la licence.

Depuis, le débat s'est animé, le phénomène a pris de l'ampleur et représente un risque majeur pour Flammarion, qui publie l'ouvrage de Michel Houellebecq. Mais l'entreprise doit faire appel à des professionnels pour attaquer l'analyse du blogueur. En effet, celui-ci a acquis de très nombreux soutiens, parmi la communauté du libre. Les défenseurs de Flammarion ont essayé différentes stratégies.

Certains ont soutenu que s'inspirer d'un texte n'implique pas de respect du copyleft. C'est vrai, mais hors d'usage dans ce cas : dans son interview, M. Houellebecq reconnaissait avoir retravaillé les articles. D'autres ont tenté de faire valoir la faible importance de ces extraits dans l'ouvrage. C'est un fait, mais cela ne suffit pas à mettre un terme aux droits d'auteur. En effet, il serait alors aisé, de justifier de multiples extractions parcellaires qui, agrégées formeraient un contenu presque complet. De plus, une telle stratégie se place en porte-à-faux avec la politique des éditeurs qui a toujours été de condamner ces reproductions parcellaires, notamment en usage scolaire (photocopie d'une demie-page à traiter en classe : les extraits sont presque de cet ordre de grandeur). D'autres, enfin, soutiennent que l'auteur a la liberté de choisir la licence s'appliquant à son travail. Une telle affirmation est également vraie mais à la fois hors de propos. En effet, M. Houellebecq a bien entendu eu le choix quant à l'utilisation des contenus de Wikipedia (et donc de la licence). Une application de ce principe serait ici une totale remise en cause du droit d'auteur (ce qui ne va certainement pas dans le sens de l'éditeur). Car si la licence Creative Commons est trop contraignante, que dire des contenus "tous droits réservés" qu'édite quotidiennement Flammarion ? Flammarion semble donc ici dans une situation particulièrement inconfortable, en tant que défenseur historique du droit d'auteur. Une remise en cause de celui-ci serait quelque peu surprenant. Le débat plaide davantage en faveur de la publication sous licence Attribution-Copyleft.

Les licences Creative Commons : tout l'enjeu du débat

Dès lors, quelles issues envisager ? La plus classique serait, selon les méthodes traditionnelles, un procès à vocation d'exemple, afin de condamner Florent Gallaire. Cependant, du fait de l'incertitude des conclusions, on peut penser que Flammarion va tenter d'obtenir une autorisation particulière de la part des auteurs des différents contenus. À la condition que les auteurs soient d'accord, Flammarion pourrait obtenir une licence autre que la licence Creative Commons, afin d'en faire un usage plus libre pour la société, moins pour le consommateur. Encore faut-il compter sur les difficultés que le principe de Wikipedia va imposer à Flammarion. En effet, la possibilité d'une participation commune de plusieurs auteurs et l'attachement de ceux-ci aux valeurs des licences libres risque d'être un frein à l'action de l'éditeur.

On est donc pour l'instant toujours dans une forme d'incertitude, bien qu'il semble que l'attribution de la licence Creative Commons soit pertinente, mais abusive (l'abus de droit étant sanctionné par la loi). Flammarion envisage de porter l'affaire en justice. En effet, un tel phénomène est une réelle menace pour la maison d'édition. Si on peut considérer que la publication en ligne aura peu d'effets sur les ventes, la conclusion de la validité de la licence Creative Commons dans le cas du livre implique des risques supérieurs. Elle permettrait ainsi à n'importe qui de publier, voire vendre, une version papier de l'ouvrage, sans verser de droits à l'auteur (en le citant et en conservant la licence en revanche). L'association Wikimedia France semble considérer ce comportement comme abusif. Dans le cas om Flammarion obtiendrait gain de cause, on peut en revanche envisager un recours en justice des auteurs des extraits, pour non respect de leurs propres droits.

Pour en savoir plus

Analyse de Benjamin Jean (juriste spécialisé dans les licences libres) sur : blog.VeniVidiLibri.org