Québec : les sols contaminés excavés seront suivis de près

Le règlement sur la traçabilité des sols contaminés excavés a été adopté à l'Assemblée nationale du Québec.

Publié le 30 juin 2021
Dès le 1er novembre, les sols contaminés excavés transportés pour être traités, valorisés ou disposés à l’extérieur de leurs sites d’origine devront être enregistrés dans le système gouvernemental de traçabilité, Traces Québec.

Traces Québec

Le système a été développé pour le compte du gouvernement du Québec par Attestra, un organisme à but non lucratif. Traces Québec permet de suivre par géolocalisation les camions qui effectuent le transport des sols contaminés. Il permettra aussi de détecter les irrégularités, afin de programmer les inspections du ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques.

« Le recours obligatoire au système de traçabilité nous permettra de suivre chaque mouvement de sols contaminés au Québec, de leur excavation jusqu’à leur destination finale », se réjouit M. Benoit Charette, ministre de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques.

Thèmes

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Sources

• ((fr)) – « Adoption du Règlement concernant la traçabilité des sols contaminés excavés. Québec joint le geste à la parole pour assurer le suivi et le contrôle des sols contaminés. ». Gouvernement du Québec, 28 juin 2021.