Fichier:Conductrice de tramway à Toulouse en 1914-1918.jpg

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Description

Description
English: Woman driving a tram in Toulouse during World War I.
Français : Conductrice de tramway à Toulouse en 1914-1918.
Date entre 1914 et 1918
date QS:P,+1914-00-00T00:00:00Z/8,P1319,+1914-00-00T00:00:00Z/9,P1326,+1918-00-00T00:00:00Z/9
Source Bibliothèque nationale de France (retrieved from [1])
Auteur AnonymeUnknown author

Conditions d’utilisation

Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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1b5ce65977ba3fd714b71412d0884c925a64b5c3

méthode de détermination : SHA-1

taille des données

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel8 mai 2008 à 20:53Vignette pour la version du 8 mai 2008 à 20:53321 × 480 (54 kio)Mu{{Information |Description={{en|Woman driving a tram in Toulouse during World War I.}} {{fr|Conductrice de tramway à Toulouse en 1914-1918.}} |Source=[http://www.kunst-fuer-alle.de/english/art/artist/image/french-photographer/8094/47/101797/woman-driving

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