Fichier:Cassation 3 juillet 2007 - 06-17.963 - schemas.png
Taille de cet aperçu : 710 × 599 pixels. Autres résolutions : 284 × 240 pixels | 569 × 480 pixels | 910 × 768 pixels | 1 213 × 1 024 pixels | 1 701 × 1 436 pixels.
Fichier d’origine (1 701 × 1 436 pixels, taille du fichier : 178 kio, type MIME : image/png)
|
Ce fichier provient de Wikimedia Commons.
Les informations le concernant sont affichées dans cette page de description qui est copiée ci-dessous.
Commons est un serveur de fichiers sous licence libre. Vous pouvez aider (procédure). |
Description
| Description | Schémas des personnes morales impliquées dans le pourvoi en cassation. |
| Date | (UTC) |
| Source | Travail personnel |
| Auteur | Bertrand GRONDIN → (écrire) |
| Autres versions | Autorisation d'utilisation sur Wikinews |
Conditions d’utilisation
I, Grondin, en tant que détenteur des droits d’auteur sur cette œuvre, la publie sous les licences suivantes :
|
Vous avez la permission de copier, distribuer et modifier ce document selon les termes de la GNU Free Documentation License version 1.2 ou toute version ultérieure publiée par la Free Software Foundation, sans sections inaltérables, sans texte de première page de couverture et sans texte de dernière page de couverture. Un exemplaire de la licence est inclus dans la section intitulée GNU Free Documentation License. |
  
|
Ce fichier est disponible selon les termes de la licence Creative Commons Attribution – Partage dans les Mêmes Conditions 3.0 (non transposée). | |
| Attribution: I, Grondin | ||
| ||
| Ce bandeau de licence a été ajouté à ce fichier dans le cadre de la procédure de mise à jour des licences des images sous GFDL. |
Ce fichier est sous licence Creative Commons Attribution – Partage dans les Mêmes Conditions 2.5 Générique, 2.0 Générique et 1.0 Générique.
Attribution: I, Grondin
- Vous êtes libre :
- de partager – de copier, distribuer et transmettre cette œuvre
- d’adapter – de modifier cette œuvre
- Sous les conditions suivantes :
- paternité – Vous devez donner les informations appropriées concernant l'auteur, fournir un lien vers la licence et indiquer si des modifications ont été faites. Vous pouvez faire cela par tout moyen raisonnable, mais en aucune façon suggérant que l’auteur vous soutient ou approuve l’utilisation que vous en faites.
- partage à l’identique – Si vous modifiez, transformez, ou vous basez sur cette œuvre, vous devez distribuer votre contribution sous la même licence ou une licence compatible avec celle de l’original.
Vous pouvez choisir l’une de ces licences.
Historique du fichier
Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.
| Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
|---|---|---|---|---|---|
| actuel | 27 septembre 2016 à 20:46 | | 1 701 × 1 436 (178 kio) | Cmdrjameson | Compressed with pngout. Reduced by 68kB (27% decrease). |
| 4 juillet 2007 à 19:24 |  | 1 701 × 1 436 (246 kio) | Grondin | correction des erreurs du croquis | |
| 4 juillet 2007 à 19:04 |  | 1 690 × 1 416 (248 kio) | Grondin | {{Information |Description=Schémas des personnes morales impliquée dans le pourvoir |Source=Œuvre personnelle |Date=~~~~~ |Author=~~~ |Permission= |other_versions=Autorisation d'utilisation sur Wikinews }} |
Utilisation du fichier
La page suivante utilise ce fichier :
