Fichier:Discover It Design US Copyright Office decision.pdf

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Fichier d’origine ‎(1 275 × 1 650 pixels ; taille du fichier : 2,15 Mio ; type MIME : application/pdf ; 5 pages)

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Description

Description
English: Letter from the United States Copyright Office denying registration for the Discover It design.
Date
Source PDF file from IP Mall
Auteur
  • Maria A. Pallante, Register of Copyrights, United States Copyright Office
  • William J. Roberts, Jr., Copyright Office Review Board, United States Copyright Office

Conditions d’utilisation

Public domain
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actuel9 juillet 2021 à 22:00Vignette pour la version du 9 juillet 2021 à 22:001 275 × 1 650, 5 pages (2,15 Mio)Brainulator9Uploaded a work by *Maria A. Pallante, Register of Copyrights, United States Copyright Office *William J. Roberts, Jr., Copyright Office Review Board, United States Copyright Office from [https://ipmall.law.unh.edu/sites/default/files/hosted_resources/CopyrightAppeals/2013/DiscorverItDesign.pdf PDF file from IP Mall] with UploadWizard

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