Fichier:Bruce Lee Core Symbol US Copyright Office decision.pdf

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Fichier d’origine(1 272 × 1 650 pixels ; taille du fichier : 2,23 Mio ; type MIME : application/pdf ; 10 pages)

Description

Description Letter from US copyright office denying registration for the Bruce Lee Core Symbol.
Date
Source IP Mall (Wayback archive)
Auteur Nanette Petruzzelli, Special Legal Advisor for Reengineering For the Review Board, United States Copyright Office

Conditions d’utilisation

Public domain
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actuel20 mars 2018 à 17:25Vignette pour la version du 20 mars 2018 à 17:251 272 × 1 650, 10 pages (2,23 Mio)Rezonansowy== {{int:filedesc}} == {{Information |Description=Letter from US copyright office denying registration for the Best Western Logo |Source=https://www.ipmall.info/sites/default/files/hosted_resources/CopyrightAppeals/2004/Daniel%20Cislo.pdf |Date=2005-04-05 |Author=Nanette Petruzzelli, Special Legal Advisor for Reengineering For the Review Board, United States Copyright Office |Permission= |other_versions= }} == {{int:license-header}} == {{PD-USGov}} Category:United States Copyright Office decisions Category:PDF files in English

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