Fichier:Naval Ensign of Japan (Construction sheet).svg

Le contenu de la page n’est pas pris en charge dans d’autres langues.
Une nouvelle de Wikinews, la source d'informations que vous pouvez écrire.

Fichier d’origine(Fichier SVG, nominalement de 750 × 500 pixels, taille : 3 kio)

Description

Description
English: Naval ensign of the Imperial Japanese Navy and the Japan Maritime Self-Defense Force
日本語: 旭日旗、大日本帝国海軍および海上自衛隊の軍艦旗
Source http://law.e-gov.go.jp/htmldata/S29/S29SE179.html
Auteur N.Mori (talk)
Autres versions File:Naval_Ensign_of_Japan.svg

Conditions d’utilisation

Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public au Japon selon l'article 13 du Copyright Act japonais, qui stipule que ne font pas l'objet des droits prévus par le présent chapitre :
  • (i) la Constitution et les autres lois et règlements ;
  • (ii) les avis publics, les instructions, les circulaires et assimilés émis par des organes de l'État ou des entités publiques locales, des agences administratives indépendantes (« les agences administratives indépendantes » sont celles mentionnées à l'article 2, paragraphe (1) de la Loi pour les Règles Générales pour les Agences Administratives Indépendantes (Loi n°103 de 1999) ; ou des agences administratives locales (« les agences administratives locales » sont celles mentionnées à l'article 2, paragraphe 1 de la Loi pour les Agences Administratives Indépendantes (Loi n°108 de 2003) ;
  • (iii) les jugements, les décisions, les ordonnances et décrets de tribunaux, de même que les règles et jugements émis par des agences gouvernementales dans des minutes d'une nature quasi judiciaire ;
  • (iv) les traductions et les compilations préparées par des organes de l'État ou par des entités publiques locales, des agences administratives ou des agences administratives locales de [n'importe lequel] des éléments listés dans l'un des trois alinéas précédents.

English  español  日本語  한국어  português  中文(简体)  中文(繁體)  +/−

Insignia Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright.
Note : ceci n’est pas un bandeau de copyright. Une licence valide est nécessaire en plus de ce bandeau.
Rising Sun Flag of Japan (16 rays) Avertissement
Cette image montre (ou ressemble à) un symbole qui a été utilisé par l'Empire du Japon et ses forces armées ou une organisation qui lui est étroitement associée, ou une autre partie de préconiser ou glorifier les guerres d'agression ou de conduite agressive sous le Loi de la République populaire de Chine sur la protection des héros et des martyrs.

L'utilisation d'insignes peut également être illégale en Corée du Sud, Russie et dans d'autres pays, selon le contexte.

Extremist symbol in Russia Avertissement
Cette image montre (ou ressemble à) un attirail ou des symboles nazis, ou un attirail ou des symboles d'organisations extrémistes, ou d'autres attirails ou symboles dont la propagande ou l'exposition publique est interdite par les lois fédérales de la Fédération de Russie.

L'utilisation de tels symboles dans la Fédération de Russie peut entraîner une responsabilité en vertu de l'article 20.3 du Code des infractions administratives de la Fédération de Russie.

Historique du fichier

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel2 décembre 2010 à 14:09Vignette pour la version du 2 décembre 2010 à 14:09750 × 500 (3 kio)N.Mori{{Information |Description={{en|1=Naval ensign of the Imperial Japanese Navy and the Japan Maritime Self-Defense Force}} {{ja|1=旭日旗、大日本帝国海軍および海上自衛隊の軍艦旗}} |Source=http://law.e-gov.go.jp/htmldata/S29/S29SE179.ht

Aucune page n’utilise ce fichier.

Usage global du fichier

Les autres wikis suivants utilisent ce fichier :

Métadonnées