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Fichier:Flag of the Belgian Army.png

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Flag_of_the_Belgian_Army.png (324 × 216 pixels, taille du fichier : 8 kio, type MIME : image/png)

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Description

Description
English: Flag of the Belgian Army, adopted on September 1, 1982.
Date
Source http://www.crwflags.com/fotw/images/b/be%5Earmy.gif
Auteur Geraard Van der Vaart
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain This work was first published in Belgium and is in the public domain because its exempt from copyright protection by virtue of the Law on Copyright and Neighboring Rights (of June 30, 1994, as amended by the Law of April 3, 1995), enacted 1995. The work meets the following criteria:
  • It is any "official act of the authorities"
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 :

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Conditions d’utilisation

Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public car elle a été publiée aux États-Unis entre 1978 et le 1er mars 1989 sans un avis de copyright et que ce copyright n'a pas été subséquemment enregistré par l'U.S. Copyright Office dans les 5 ans. À moins que son auteur ne soit décédé depuis suffisamment longtemps, il reste "copyrighté" dans les pays ou lieux qui n'appliquent pas la règle du plus court terme pour les œuvres américaines, comme l'Allemagne (70 ans), le Canada (50 ans), la Chine continentale (50 ans ; sauf pour Hong-Kong et Macao), le Mexique (100 ans), la Suisse (70 ans), et d'autres pays avec des traités individuels. Voir cette page pour davantage d'explications.

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Légendes

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Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

hauteur

216 pixel

largeur

324 pixel

type MIME

image/png

somme de contrôle

c8820586c5d343e71ca98184d04f07b1a8f5aaa1

méthode ou standard de détermination : SHA-1

Historique du fichier

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel5 septembre 2016 à 13:04Vignette pour la version du 5 septembre 2016 à 13:04324 × 216 (8 kio)Illegitimate BarristerUser created page with UploadWizard

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Usage global du fichier

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